Condition general de licence :licence exclusive d'exploitation par
territoire ; valeur inventive au comptant et royaltie à discuter ;
assistance technique éventuelle (aux frais réels et forfait journalier.
Contexte
Proposition à une société pour présenter un nouveau produit
Traduction
GENERAL CONDITIONS OF LICENSE : Exclusive territory operating license;
inventive cash value
and royalty to be discussed, possible technical assistance ( at actual
costs and daily rate)